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HSPT: le point sur les décrets

Publié il y a 20 mois par News .

Si vous souhaitez connaître la liste des décrets d'application de la loi HPST publiés, rendez-vous sur le site du ministère de la santé Lien direct: http://www.sante-sports.gouv.fr/les-textes-d-application-de-la-loi.html Lire la suite
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pierre

Conférences de territoire: que peut-on en espérer?

Publié il y a 22 mois par Pierre Derrouch .

Les conférences de territoire ont vu le jour avec le décret 2010-347 du 31 mars dernier. Selon l'article L.1434-17 du Code de la santé publique, elles ont pour principale mission de " mettre en cohérence les projets territoriaux sanitaires avec le projet régional de santé et les programmes nationaux de santé publique ". Est-ce une usine à gaz ou une structure à même d'optimiser... Lire la suite
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pierre

Décrets

Publié il y a 24 mois par Pierre Derrouch .

Les premiers décrets pour la loi Hôpital, patients, santé et territoires ont été publiés au Journal officiel du jeudi 31 décembre 2009 / n° 303 dont: - Décret no 2009-1762 du 30 décembre 2009 relatif au président de commission médicale d’établissement , vice-président de directoire des établissements publics de santé - Décret no 2009-1765 du 30 décembre 2009 relatif au directeur et... Lire la suite
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